Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORSICA DELICES
MR LEMASSON Jean-Michel agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. CORSICA DÉLICES (Société en formation)

Numéro de dépôt :
3355731
Date de dépôt :
19/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2015
CORSICA DELICES de LEMASSON Jean-Michel

Présentation de la marque CORSICA DELICES

Déposée le 19 avril 2005 par monsieur LEMASSON Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORSICA DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est monsieur LEMASSON Jean-Michel domicilié(e) Rue de Stazzale,20137 PORTO-VECCHIO - 20137 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LEMASSON Jean-Michel domicilié(e) Rue de Stazzale,20137 PORTO-VECCHIO - 20137 - France.

La marque CORSICA DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSICA DELICES est expirée depuis le 19 avril 2015.

LEMASSON Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY FRUTTI , L'ART DE LA GLACE


MR LEMASSON Jean-Michel agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. CORSICA DÉLICES (Société en formation) - Rue de Stazzale,20137 PORTO-VECCHIO - 20137 - France


MR LEMASSON Jean-Michel - Rue de Stazzale,20137 PORTO-VECCHIO - 20137 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Légumes conservés séchés et cuits, gelées confitures, compotes, lait et produits laitiers, oeufs graisses comestibles, boissons lactées. Café, thé, cacao, sucre, pain pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, farine et préparations faites de céréales, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas et apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.